pourquoi les fabricants d’ANC changent-ils régulièrement d’agréments ?

assainissement – généralités 17 mars 2026

publirédactionnel paru dans le SPANC Info du mois de janvier 2023 — mis à jour en 2026

Pour être distribué sur le marché français, une solution d’ANC doit être certifiée CE et agréée… Intéressons-nous aux nombreux changements d’agréments des produits d’ANC. Quelles démarches et quelle volonté se cachent derrière ces changements ? Décryptage…

camion transportant l'oxyfix®

pourquoi changer d’agrément?

Une fois l’agrément reçu pour un produit, un fabricant pourrait être tenté de se reposer sur celui-ci et ne jamais en changer.

« Une politique d’agrément renouvelée s’inscrit dans une démarche d’innovations pour la filière, les prescripteurs, les installateurs mais surtout l’usager et l’environnement » assure Alexandre Paulus, directeur ingénierie chez eloy.

Bien-sûr, un produit peut changer d’agrément dans sa phase de stabilisation, en cas d’extension de gamme ou lors d’un changement choisi ou subi de fournisseur. Mais ces changements peuvent également être la conséquence d’un choix délibéré…

C’est précisément ce qu’illustre l’obtention en 2024 du nouvel agrément ministériel 2024-003, qui couvre les nouvelles déclinaisons du filtre compact x-perco® : le flex et l’opti.

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être en perpétuelle évolution

« Lorsqu’un fabricant fait évoluer ses produits, c’est un signal positif pour nous. Cela indique qu’il améliore son process épuratoire ou la qualité/durabilité de ses produits. Ces évolutions peuvent être consécutives de retours d’expérience, de la recherche et/ou du développement interne. » déclare Christophe Stewart, Responsable du bureau d’études environnement · A&T-Ouest.

Et c’est effectivement le cas. Les retours de terrain sont déterminants dans l’évolution des produits eloy. À condition de se donner les moyens d’être en contact avec tous ses publics. Chez eloy, chaque intervenant à son interlocuteur.

4 personnes d'eloy water sur un chantier entrain de parler

Tout d’abord, les partenaires TP sont en lien permanent avec nos commerciaux. Ils transmettent leurs avis sur la manutention et la mise en œuvre de nos produits, que ce soit directement sur chantier, lors de nos formations ou encore lors de visites d’usine.

Ensuite, les SPANC et BE peuvent compter sur l’appui de nos Responsables Techniques Régionaux. Leurs échanges permettent de chal lenger nos solutions tant sur le volet technique que réglementaire.

Enfin, les Opérateurs Certifiés eloy sillonnent l’ensemble du territoire pour l’entretien de nos produits. Leurs retours, notamment sur le comportement des utilisateurs mais aussi sur la procédure d’entretien, contribuent à l’optimisation de nos stations.

les tables rondes

C’est exactement cette logique d’écoute active qui a conduit, en 2023, à l’organisation des tables rondes O’Futur : douze séances de travail réunissant plus de 100 professionnels de l’assainissement sur l’ensemble du territoire. Résultat direct de ces échanges : deux nouveaux filtres compacts, le x-perco® flex et le x-perco® opti, conçus avec les installateurs, pour les installateurs.

Capture d’écran 2023-07-12 105349

prendre en compte la vie du produit

Utilisateur final, SPANC, technicien pour l’entretien ou le dépannage, vidangeur… tous ont des attentes et des besoins : placer un troisième accès pour favoriser l’entretien, simplifier l’ergonomie d’un préfiltre pour permettre son nettoyage par l’utilisateur… Des adaptations nécessaires pour pérenniser nos solutions d’ANC et en faciliter l’usage.

entretien et vidange du produit d'eloy water assainissement individuel maison

La nouvelle gamme x-perco® en est l’exemple concret. Aujourd’hui déclinée en quatre modèles pour s’adapter à toutes les configurations de terrain et de projet :

x-perco® flex — Pensé pour les projets avec sortie haute, il intègre un poste de relevage dans une cloison béton monolithique 100% étanche. Modulable de série, il s’adapte aux contraintes de chaque chantier grâce à ses nombreuses options d’ajustement (sortie basse disponible via bouchon, ventilation flexible, alarme intérieure ou extérieure). Agréé 2024-003.

x-perco® opti — Dédié aux projets en sortie basse et aux sols exigeants, il optimise chaque étape du traitement tout en réduisant les coûts de chantier. Avec seulement deux regards d’accès D600 et une intégration paysagère soignée, il simplifie aussi bien la pose que l’entretien. Agréé 2024-003.

x-perco® multi — Conçu pour les projets de 6 à 40 EH et les parcelles étroites, il embarque la technologie x-perco® dans deux ou trois cuves configurables en ligne ou en Y. Une réponse flexible aux projets les plus complexes.

x-perco® roto — Entièrement fabriqué en PEHD rotomoulé dans l’usine eloy, il offre un ratio poids/résistance unique avec un taux de déformation inférieur à 7,5%. Ultra compact, il facilite la manutention sur chantier.

démarches volontaires

Les fabricants peuvent également faire le choix d’obtenir un DTA, d’être labelisés QB ou encore d’être considérés comme technique courante du bâtiment par la C2P.

Éprouver ses produits en les certifiant, c’est protéger les professionnels qui les posent et offrir qualité et longévité à leur propriétaire. « Plus il y a de contrôles et d’études préalables à la mise sur le marché d’un produit, moins il y a de risques de défaillance » confirme Christophe Stewart.

Cette philosophie sera toujours celle d’eloy malgré les énormes efforts à réaliser : adaptation des procédures, bouleversements de la production, changements de fournisseurs, création des documents… sans oublier les coûts.

démarches volontaires : qualité du bâtiment (QB), DTA, Technique courante et agrément ministériel

De plus, ces certifications fixent des paramètres élevés qui se durcissent régulièrement et nécessitent donc une constante recherche en innovation. Elles imposent également des contrôles fréquents des produit dans leur phase de production mais également sur site. « Ce qui nous pousse à mettre la Qualité et la Durabilité comme priorités » déclare Alexandre Paulus.

en route vers l’écoconstruction

La RE2020 en vigueur depuis le 1er janvier 2022 vise à intégrer dans le secteur de la construction une stratégie dite bas carbone. Challenger les fabricants d’ANC en termes d’écoconstruction va permettre à la filière toute entière de franchir un palier.

« Attention néanmoins à l’effet pervers qui pousserait peut-être certains fabricants à sacrifier la durabilité/ résistance de leurs ouvrages pour un bilan carbone plus faible, l’important doit rester l’impact sur le long terme » assure Christophe Stewart. Travailler sur la normalisation des ACV aux côtés de l’ATEP (Acteurs du Traitement des Eaux de la Parcelle) est un signal fort et une base solide sur laquelle l’ANC pourra se reposer afin de relever les défis environnementaux futurs.

gestion des eaux de la parcelle RE 2020 : écoconstruction

Dans cette perspective, le média filtrant xylit utilisé dans la gamme x-perco® illustre bien cet engagement : composé de fibres naturelles de bois, 100% naturel et co-compostable selon la norme U44 095, il est valorisé en fin de vie et garanti jusqu’à 12 ans. Une réponse concrète aux enjeux environnementaux, sans compromis sur la durabilité.

un impact sur le quotidien des SPANC et BE

Nous sommes bien conscients du travail et des efforts que doivent fournir les SPANC à chaque changement d’agrément : mettre en place une veille législative, relire et comparer les agréments, vérifier les catalogues, les guides de pose et déterminer les points de contrôle qu’ils vont mettre en place. Nous n’oublions pas non plus, les contraintes liées au travail d’étude et de prescriptions des BE.

ouvrier autour d'une tablette entrain de discuter

confirme Christophe Stewart

confirme Christophe Stewart
« Il est impératif que les fabricants communiquent avec nous. Lorsque nous réalisons une étude, il peut se passer plusieurs mois, voire années avant que la filière soit mise en œuvre. Plus tôt nous pouvons faire figurer le bon numéro d’agrément dans nos rapports, moins il y a de risques de revenir sur le dossier en instruction lors du contrôle de conception. »

Et c’est précisément le rôle des Responsables Techniques Régionaux d’eloy. À chaque changement, ils diffusent largement toutes les informations techniques et réglementaires dont les SPANC et les BE ont besoin et sont leur contact fabricant direct et privilégié. Une documentation qualitative et exhaustive qui reprend l’ensemble de nos numéros d’agréments est également mise à disposition. Enfin, nos produits sont équipés de plaquette d’identification ou encore d’éléments visuels pour faciliter le contrôle ainsi que l’entretien.

Responsables Techniques Régionaux d’eloy entrain d'expliquer quelque chose sur un salon

nous ne changeons pas, nous évoluons

Restez immobile n’est bon ni pour la filière, ni pour l’usager, ni pour l’environnement. Nous sommes convaincus qu’un produit de qualité doit évoluer pour le rester. « Il ne faut pas attendre l’évolution des normes ou des arrêtés pour faire bouger les lignes » assure Alexandre Paulus. « Et nos actions ne doivent pas se limiter à des changements visibles sur l’agrément, elles doivent participer à faire évoluer nos techniques et produits vers le nouveau cadre qu’est la gestion de l’eau à la parcelle » conclut Alexandre Paulus.

La gamme x-perco®, avec ses quatre déclinaisons flex, opti, multi et roto, en est la démonstration la plus directe : une réponse technique, construite avec le terrain, pour chaque configuration de projet. Car c’est bien là qu’est l’avenir de l’ANC… et cela nécessitera encore beaucoup de changements d’agréments !

ingénieurs chez eloy dans le département recherche et développement regardant des post-it sur un tableau

FAQ

en savoir plus sur les certifications d’eloy water?

Qu’est-ce qu’un agrément ministériel en assainissement non collectif ?

L’agrément ministériel est délivré par le Ministère de la Transition écologique. Il est obligatoire pour distribuer un système d’ANC en France et atteste que les performances du produit sont conformes aux exigences du code de l’eau.

Pourquoi le numéro d’agrément d’un filtre compact peut-il changer ?

Un agrément peut évoluer lors d’une extension de gamme, d’une amélioration du process épuratoire, d’un changement de fournisseur ou d’une démarche volontaire de certification plus exigeante. Ce n’est pas un signal négatif : c’est au contraire la preuve que le fabricant fait évoluer son produit.

Quel est l’agrément ministériel de la gamme x-perco® flex et opti ?

L’x-perco® flex et l’x-perco® opti sont couverts par l’agrément ministériel 2024-003. L’x-perco® multi et l’x-perco® roto relèvent de l’agrément 2013-12 et ses modificatifs.

Quelle est la différence entre l’x-perco® flex, opti, multi et roto ?

Le flex intègre un poste de relevage pour les projets en sortie haute. L’opti est optimisé pour les sorties basses avec seulement deux regards d’accès, idéal pour l’intégration paysagère. Le multi couvre les projets de 6 à 40 EH et les parcelles étroites, avec deux ou trois cuves configurables. Le roto est fabriqué en PEHD rotomoulé, ultra compact et léger, avec un taux de déformation inférieur à 7,5%.

Comment les SPANC sont-ils informés des changements d’agréments chez eloy ?

Les Responsables Techniques Régionaux d’eloy diffusent systématiquement toutes les informations techniques et réglementaires à chaque changement. Une documentation exhaustive listant l’ensemble des numéros d’agréments est également disponible sur demande.

L’x-perco® est-il compatible avec la RE2020 ?

La gamme x-perco® s’inscrit dans la démarche RE2020 grâce notamment à son média filtrant xylit, 100% naturel, co-compostable et garanti jusqu’à 12 ans. eloy travaille également sur la normalisation des ACV (Analyses du Cycle de Vie) aux côtés de l’ATEP.